Mentions légales
Informations sur l'éditeur du site, son hébergeur et la propriété intellectuelle.
Informations sur l'éditeur du site, son hébergeur et la propriété intellectuelle.
Le site cella-9d9.pages.dev (ci-après « le Site ») et le logiciel CELLA sont édités par :
« CELLA » est une marque exploitée par l'éditeur. L'arbitrage entre les dénominations « NetLu » et « Cella » reste à confirmer : [À CONFIRMER : raison sociale NetLu / Cella].
Le directeur de la publication est le représentant légal de la société éditrice : [À COMPLÉTER : nom du directeur de la publication].
Le Site est hébergé par Cloudflare Pages, fourni par :
L'ensemble des éléments du Site et du logiciel CELLA (structure, textes, illustrations, identité visuelle, logo, captures d'écran, code source, bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque « CELLA », son logo et les signes distinctifs associés ne peuvent être utilisés sans autorisation expresse de l'éditeur.
Pour toute question relative au Site ou au logiciel CELLA, vous pouvez écrire à contact@netlu.net.
Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité.