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Mentions légales

Informations sur l'éditeur du site, son hébergeur et la propriété intellectuelle.

1. Éditeur du site

Le site cella-9d9.pages.dev (ci-après « le Site ») et le logiciel CELLA sont édités par :

Raison sociale
[À CONFIRMER : raison sociale NetLu / Cella]
Forme juridique
[À COMPLÉTER : forme juridique]
Capital social
[À COMPLÉTER : capital social]
Siège social
[À COMPLÉTER : adresse postale du siège]
SIREN / SIRET
[À COMPLÉTER : SIREN / SIRET]
RCS
[À COMPLÉTER : ville et numéro RCS]
TVA intracommunautaire
[À COMPLÉTER : n° TVA intracommunautaire]
Contact
contact@netlu.net

« CELLA » est une marque exploitée par l'éditeur. L'arbitrage entre les dénominations « NetLu » et « Cella » reste à confirmer : [À CONFIRMER : raison sociale NetLu / Cella].

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la société éditrice : [À COMPLÉTER : nom du directeur de la publication].

3. Hébergement

Le Site est hébergé par Cloudflare Pages, fourni par :

Hébergeur
Cloudflare, Inc.
Adresse
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site
www.cloudflare.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site et du logiciel CELLA (structure, textes, illustrations, identité visuelle, logo, captures d'écran, code source, bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque « CELLA », son logo et les signes distinctifs associés ne peuvent être utilisés sans autorisation expresse de l'éditeur.

5. Contact

Pour toute question relative au Site ou au logiciel CELLA, vous pouvez écrire à contact@netlu.net.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité.